### Conditions Générales de Vente (CGV) de sud-granite.fr

#### **1. Objet**

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Sudgranité, dont le siège social est situé à [Votre Adresse], et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée "le Client") effectuant un achat sur le site internet sud-granite.fr.

#### **2. Acceptation des conditions**

Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des présentes conditions générales de vente et déclare les accepter sans réserve.

#### **3. Produits**

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site sud-granite.fr. Sudgranité apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Cependant, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Sudgranité ne pourrait être engagée.

#### **4. Commande**

Les commandes sont effectuées exclusivement sur le site internet sud-granite.fr. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Sudgranité s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits.

#### **5. Prix**

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Sudgranité se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

#### **6. Paiement**

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. Le débit de la carte est effectué au moment de la commande.

#### **7. Livraison**

Les livraisons sont effectuées par DPD, Mondial Relay ou Chronopost. Les frais de livraison sont offerts pour toute commande égale ou supérieure à 300€. Pour les commandes inférieures à ce montant, les frais de livraison sont calculés en fonction du mode de livraison choisi par le Client.

#### **8. Droit de rétractation**

Conformément à l'article L.121-21 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendaires pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Le délai court à compter de la réception des biens par le Client.

#### **9. Retour et remboursement**

Le Client doit retourner les produits dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat. Les articles endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris. Les retours sont à effectuer à :  

Sudgranité, [Votre Adresse].  

En cas d'exercice du droit de rétractation, Sudgranité remboursera les sommes versées, hors frais de livraison, dans un délai de quatorze (14) jours suivant la notification de la demande du Client.

#### **10. Protection des données personnelles**

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Sudgranité s'engage à protéger les données personnelles de ses Clients. Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation commerciale. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ces droits, le Client peut contacter Sudgranité à [Votre Email].

#### **11. Responsabilité**

Sudgranité ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

#### **12. Propriété intellectuelle**

Tous les éléments du site sud-granite.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Sudgranité. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

#### **13. Loi applicable**

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

#### **14. Contact**

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à :  

Email : contact@sud-granite.fr

Téléphone : 0744843357

Adresse : 1 Avenue Gustave Eiffel Parc d'Activité la Pinede 66600 Rivesaltes France

---

Assurez-vous de personnaliser ces conditions générales de vente en fonction de votre entreprise et de vos services spécifiques.